Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 03079910 - Mollusques, propres, alimentation
Mollusques, propres à l’alimentation humaine, même non séparés de leur coquille, fumés, même cuits mais non autrement préparés (à l'excl. des huîtres, coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres [Pecten], [Chlamys] ou [Placopecten], moules [Mytilus spp., Perna spp.], seiches [Sepia officinalis, Rossia macrosoma], sépioles [Sepiola spp.], calmars et encornets [Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.], poulpes ou pieuvres [Octopus spp.], escargots autres que les escargots de mer, clams, coques, arches et ormeaux)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 03
32 Restrictions commerciales et politique
Position 0307
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 030799
25 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 03079910
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 3079910
Changements en faveur de 3079910
2016:
3079910
➜
2017:
3074960
2016:
3079910
➜
2017:
3074980
2016:
3079910
➜
2017:
3078800
2016:
3079910
➜
2017:
3079900
Changements en faveur de 3079910
2011:
16059030
➜
2012:
3079910