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Code SH 03077990 - Clams, coques, arches
Clams, coques et arches des familles [Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, Tridacnidae et Veneridae], même non séparés de leur coquille, congelés, séchés, salés ou en saumure (sauf fumés et à l'excl. des espèces de la famille Veneridae, congelées )
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 03
32 Restrictions commerciales et politique
Position 0307
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 030779
25 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 03077990
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 3077990
Changements en faveur de 3077990
2016:
3077990
➜
2017:
3077290
2016:
3077990
➜
2017:
3077900
Changements en faveur de 3077990
2011:
3079918
➜
2012:
3077990
2011:
3079990
➜
2012:
3077990