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Code SH 03077910 - Clams, coques, arches
Clams, coques et arches des familles [Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, Tridacnidae et Veneridae], même séparés de leur coquille, même cuits avant ou pendant le fumage mais non autrement préparés, fumés
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 03
32 Restrictions commerciales et politique
Position 0307
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 030779
25 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 03077910
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 3077910
Changements en faveur de 3077910
2016:
3077910
➜
2017:
3077900
Changements en faveur de 3077910
2011:
16059030
➜
2012:
3077910