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Code SH 03076090 - Escargots, même, non

Escargots, même non séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, salés, séchés ou en saumure (à l'excl. des escargots fumés et escargots de mer)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 03

32 Restrictions commerciales et politique

Position 0307

8 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 030760

6 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 03076090

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 3076090

2016: 3076090

➜

2017: 3076000

Changements en faveur de 3076090

2011: 3076000

➜

2012: 3076090