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Code SH 03076010 - Escargots, même, non

Escargots, même non séparés de leur coquille, même cuits mais non autrement préparés, fumés (à l'excl. des escargots de mer)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 03

32 Restrictions commerciales et politique

Position 0307

8 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 030760

6 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 03076010

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 3076010

2016: 3076010

➜

2017: 3076000

Changements en faveur de 3076010

2011: 16059030

➜

2012: 3076010