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Code SH 03074938 - Calmars, encornets, genre
Calmars et encornets du genre 'Loligo', même séparés de leur coquille, congelés (à l'excl. des genres 'Loligo vulgaris', 'Loligo pealei' et 'Loligo patagonica')
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 03
32 Restrictions commerciales et politique
Position 0307
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 030749
23 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 03074938
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 3074938
Changements en faveur de 3074938
2016:
3074938
➜
2017:
3074338
Changements en faveur de 3074938
1989:
3074939
➜
1990:
3074938