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Code SH 03074905 - Seiches, Sepia, officinalis
Seiches [Sepia officinalis, Rossia macrosoma], sépioles [Sepiola spp.], calmars et encornets [Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.], fumés, même cuits mais non autrement préparés
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 03
32 Restrictions commerciales et politique
Position 0307
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 030749
23 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 03074905
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 3074905
Changements en faveur de 3074905
2016:
3074905
➜
2017:
3074920
2016:
3074905
➜
2017:
3074940
2016:
3074905
➜
2017:
3074950
Changements en faveur de 3074905
2011:
16059030
➜
2012:
3074905