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Code SH 03072905 - Coquilles, Saint, Jacques
Coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres [Pecten], [Chlamys] ou [Placopecten], même non séparés de leur coquille, même cuits mais non autrement préparés, fumés
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 03
32 Restrictions commerciales et politique
Position 0307
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 030729
15 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 03072905
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 3072905
Changements en faveur de 3072905
2016:
3072905
➜
2017:
3072210
2016:
3072905
➜
2017:
3072290
2016:
3072905
➜
2017:
3072900
Changements en faveur de 3072905
2011:
16059030
➜
2012:
3072905