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Code SH 03071990 - Huîtres, même, non
Huîtres, même non séparées de leur coquille, congelées, séchées, salées ou en saumure (sauf fumées)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 03
32 Restrictions commerciales et politique
Position 0307
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 030719
23 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 03071990
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 3071990
Changements en faveur de 3071990
2016:
3071990
➜
2017:
3071200
2016:
3071990
➜
2017:
3071900
Changements en faveur de 3071990
2011:
3071090
➜
2012:
3071990