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Code SH 03021110 - Truites, espèces, Oncorhynchus
Truites des espèces 'Oncorhynchus apache' et 'Oncorhynchus chrysogaster', fraîches ou réfrigérées
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 03
32 Restrictions commerciales et politique
Position 0302
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 030211
25 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 03021110
1900-01-01
Switzerland (CH)
Tariff preference
Decision 0559/86
1900-01-01
Liechtenstein (LI)
Tariff preference
Decision 0559/86
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
1900-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
1900-01-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
1900-01-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
1900-01-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
1900-01-21
European Economic Area (2012)
Tariff preference
Decision 0001/94
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 3021110
1995:
3021900
➜
1996:
3021110