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Code SH 02091090 - Graisse, porc, sans

Graisse de porc sans parties maigres, non fondue ni autrement extraite, fraîche, réfrigérée, congelée, salée ou en saumure, séchée ou fumée (à l'excl. du lard)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 02

7 Restrictions commerciales et politique

Position 0209

47 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 020910

0 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 02091090

1900-01-01

ERGA OMNES (1011)

Third country duty

Regulation 1006/11

1900-01-01

Central America (2200)

Tariff preference

Decision 0734/12

1900-01-01

Chile (CL)

Tariff preference

Decision 3016/24

1900-01-01

Chile (CL)

Tariff preference

Decision 3016/24

1900-01-21

Singapore (SG)

Tariff preference

Decision 1875/19

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 2091090

2011: 2090030

➜

2012: 2091090