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Code SH 02091011 - Lard, porc, sans
Lard de porc sans parties maigres, frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 02
7 Restrictions commerciales et politique
Position 0209
47 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 020910
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 02091011
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
1900-01-01
Central America (2200)
Tariff preference
Decision 0734/12
1900-01-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
1900-01-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 2091011
2011:
2090011
➜
2012:
2091011