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Code SH 01031000 - Porcins, reproducteurs, race
Porcins reproducteurs de race pure
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 01
8 Restrictions commerciales et politique
Position 0103
30 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 010310
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 01031000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1925/17
1900-01-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
1900-01-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23