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Code SH 69120090 - Vaisselle, articles, ménage
Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique (sauf baignoires, éviers et appareils fixes simil.; objets d'ornementation; cruchons, touries et récipients simil. de transport ou d'emballage; moulins à café et à épices avec récipients en céramique et parties travaillantes en métal; articles en porcelaine, terre commune, grès cérame, faïence ou poterie fine)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 69
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6912
13 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 691200
13 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 69120090
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 69120090
2015:
69120090
➜
2016:
69120029
2015:
69120090
➜
2016:
69120089