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Code SH 69120030 - Vaisselle, articles, ménage
Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette en grès (sauf baignoires, bidets, éviers et autres appareils fixes simil.; statuettes et autres objets d'ornementation; cruchons, cornues et récipients simil. de transport ou d'emballage; moulins à café et moulins à épices avec récipient en céramique et élément de travail en métal)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 69
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6912
13 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 691200
13 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 69120030
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 69120030
2015:
69120030
➜
2016:
69120023
2015:
69120030
➜
2016:
69120083