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Code SH 29171990 - Acides, polycarboxyliques, acycliques
Acides polycarboxyliques acycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des acides oxalique, adipique, azélaïque, sébacique ou malonique et des sels et esters de ces acides, de l'anhydride maléique ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 29
26 Restrictions commerciales et politique
Position 2917
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 291719
17 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 29171990
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 29171990
Changements en faveur de 29171990
2006:
29171990
➜
2007:
28520000
2006:
29171990
➜
2007:
29171990
2015:
29171990
➜
2016:
29171920
2015:
29171990
➜
2016:
29171980
Changements en faveur de 29171990
2006:
29171990
➜
2007:
29171990