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Code SH 06031980 - Fleurs, boutons, frais
Fleurs et boutons de fleurs, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements (à l'excl. des roses, œillets, orchidées, glaïeuls, chrysanthèmes et lis)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 06
35 Restrictions commerciales et politique
Position 0603
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 060319
14 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 06031980
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 6031980
Changements en faveur de 6031980
2015:
6031980
➜
2016:
6031920
2015:
6031980
➜
2016:
6031970
Changements en faveur de 6031980
2011:
6031990
➜
2012:
6031980