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Code SH 06022090 - Arbres, arbustes, arbrisseaux
Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, greffés ou non (à l'excl. des plants de vigne)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 06
35 Restrictions commerciales et politique
Position 0602
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 060220
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 06022090
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 6022090
Changements en faveur de 6022090
2015:
6022090
➜
2016:
6022020
2015:
6022090
➜
2016:
6022030
2015:
6022090
➜
2016:
6022080
Changements en faveur de 6022090
1992:
6022091
➜
1993:
6022090
1992:
6022099
➜
1993:
6022090