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Code SH 76151090 - Articles, ménage, économie
Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium, non coulés ni moulés, (à l’excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du no 7612, des articles à caractère d'outils, de la coutellerie, des cuillers, louches, fourchettes et articles analogues du no 8211 au no 8215, objets décoratifs, accessoires de tuyauterie, articles d'hygiène ou de toilette)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 76
44 Restrictions commerciales et politique
Position 7615
23 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 761510
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 76151090
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 76151090
Changements en faveur de 76151090
1995:
76151090
➜
1996:
76151100
1995:
76151090
➜
1996:
76151990
2013:
76151090
➜
2014:
76151030
2013:
76151090
➜
2014:
76151080
Changements en faveur de 76151090
2011:
76151100
➜
2012:
76151090
2011:
76151990
➜
2012:
76151090