Liste des changements de numéros de tarif 2020 à 2021

Quels changements, innovations et suppressions sont intervenus dans la nomenclature combinée (NC) entre les différentes années. Vous trouverez toutes les listes ici.

Nomenclature Combinée
2020
2021
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Appareils respiratoires et masques à gaz, y.c. les parties et accessoires (à l'excl. des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible ainsi que des appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire)
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Corail et matières simil., bruts ou simpl. préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simpl. préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets
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Phosphore
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Vaccins pour la médecine humaine
Peintures et vernis (à l'excl. des produits à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés); pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs
Peintures et vernis (à l'excl. des produits à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés qui sont dispersés ou dissous dans un milieu); pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs
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Bois en plaquettes ou en particules (à l'excl. des bois de conifères et des bois des espèces utilisées principalement pour la teinture ou le tannage)
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Appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie; appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire, y.c. les parties et accessoires
Corail et matières simil., bruts ou simpl. préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simpl. préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets
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Corail rouge [Corallium rubrum], brut ou simplement préparé, mais non autrement travaillé
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Corail et matières simil., bruts ou simpl. préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simpl. préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets (à l'excl. du corail rouge)
Eaux-de-vie de vin, présentée en récipients d'une contenance > 2 l (incluant l'armagnac, à l'excl. du cognac et du brandy/Weinbrand)
Eaux-de-vie de vin, présentées en récipients d'une contenance > 2 l (incl. l'armagnac, à l'excl. du cognac et du brandy/Weinbrand)
Phosphore
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Phosphore rouge
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Phosphore (à l'excl. de phosphore rouge)
Vaccins pour la médecine humaine
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Vaccins contre les coronavirus du SRAS «espèce SARS-CoV», pour la médecine humaine
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Vaccins pour la médecine humaine (à l'excl. des vaccins contre les coronavirus du SRAS)
Peintures et vernis (à l'excl. des peintures et vernis à l'huile ainsi que des produits à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés); pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs
Peintures et vernis (à l'excl. des peintures et vernis à l'huile ainsi que des produits à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés qui sont dispersés ou dissous dans un milieu); pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs
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Écrans faciaux/visières de protection en matières plastiques
Bois en plaquettes ou en particules (à l'excl. des bois de conifères et des bois des espèces utilisées principalement pour la teinture ou le tannage)
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Bois en plaquettes ou en particules, d’eucalyptus
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Bois en plaquettes ou en particules (à l'excl. des bois de conifères et d'eucalyptus et des bois des espèces utilisées principalement pour la teinture ou le tannage)
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Pièces faciales filtrantes FFP conformément à la norme EN149, et autres masques conformes à une norme similaire pour les masques servant d’appareils de protection respiratoire contre les particules
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Masques de protection (à l'excl. des pièces faciales filtrantes FFP conformément à la norme EN149, et autres masques conformes à une norme similaire pour les masques servant d’appareils de protection respiratoire contre les particules)
Articles de matières textiles, confectionnés, y.c. les patrons de vêtements, n.d.a. (à l'excl. de ceux en feutre, en bonneterie et les draps à usage unique, en nontissés, utilisés au cours des procédures chirurgicales)
Articles de matières textiles, confectionnés, y.c. les patrons de vêtements, n.d.a. (à l'excl. de ceux en feutre, en bonneterie, les draps à usage unique, en nontissés, utilisés au cours des procédures chirurgicales, et masques de protection)
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Tôles feuilletées et âmes, en acier, qu’elles soient ou non enroulées ou empilées, pour transformateurs ou bobines de réactance et selfs
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Parties des transformateurs, bobines de réactance et selfs n.d.a. (à l'excl. des noyaux en ferrite et tôles feuilletées et âmes en acier)
Parties des transformateurs, bobines de réactance et selfs n.d.a. (à l'excl. des noyaux en ferrite)
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Appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie; appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire
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Appareils de ventilation mécanique, capables d’assurer une ventilation invasive
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Appareils de ventilation mécanique, non invasive
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Appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire, y.c. les parties et accessoires (à l'excl. des appareils de ventilation mécanique)
Appareils respiratoires et masques à gaz (à l'excl. des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible ainsi que des appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire)
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Masques à gaz (à l'excl. des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible)
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Appareils respiratoires, y.c. les parties et accessoires (à l'excl. des appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire)